Parcours universitaire


* Le schéma ci-dessus dresse le portrait général du parcours universitaire des étudiants et des étudiantes au 2eou 3ecycle en vertu du Règlement des études. Certains éléments peuvent différer en fonction du programme d’études auquel vous êtes inscrit. Référez-vous également aux règlements complémentaires de votre faculté ou de votre centre universitaire de formation pour connaître l’ensemble de vos droits et obligations. Par ailleurs, il existe des exceptions explicites au Règlement des études pour le programme de doctorat en psychologie, pour le diplôme de 2ecycle en études spécialisées en médecine ainsi que pour la maîtrise en ergothérapie et physiothérapie.

Admission

L’admission est l’action par laquelle une personne est admise dans un programme d’études à l’Université de Sherbrooke. Elle est officialisée par une offre d’admission, avec ou sans condition. L’offre est valide pour le trimestre pour lequel elle a été délivrée.  Pour être admis dans un programme de 2ecycle, une personne doit avoir une moyenne cumulative d’au moins 2.7, sous réserve de certaines exceptions.  

Retrait de l’admission : Attention, l’Université peut annuler une admission si l’étudiant ou l’étudiante :

  • Ne s’est pas inscrit aux activités pédagogiques aux conditions et aux dates limites fixées par la faculté ou le centre universitaire de formation ;
  • N’a pas acquitté son dépôt de confirmation à la date limite fixée par l’Université.  

Droit d’appel : Une personne qui se croit lésée par une décision liée à sa demande d’admission peut faire une demande d’appel dans les 10 jours suivant l’avis officiel de l’Université en :

  • Exposant les motifs au soutien de sa demande ;
  • Payant les frais liés à la demande.

Reconnaissance des acquis

Le Règlement des études définit les acquis comme des « apprentissages réalisés et pouvant être reconnus comme équivalents au contenu d’une ou de plusieurs activités pédagogiques en vigueur ou jugés suffisants aux fins de l’admission à un programme d’études, de l’optimisation d’un parcours de formation ou de la diplomation » (article 1.1 « Acquis » du Règlement des études).  

L’Université en reconnaît deux types :

◦Acquis scolaires (compétences acquises dans un établissement d’enseignement) ;

◦Acquis extrascolaires (compétences acquises lors de formation, de perfectionnement, d’expérience de travail ou de vie, etc.).

La reconnaissance des acquis permet l’admission, l’octroi de crédits ou la substitution d’une activité. Pour ce faire, toute personne peut en faire la demande formelle auprès du registraire, de sa faculté ou de son centre universitaire de formation ainsi qu’acquitter les frais liés à celle-ci.  Pour avoir plus d’information sur la reconnaissance des acquis, nous vous invitons à consulter le site internet de l’Université.

Paiement des droits de scolarité et des frais institutionnels

Les droits de scolarité et les frais institutionnels comprennent l’ensemble des « sommes facturées relativement à l’ouverture et au traitement de dossier, à la vie universitaire et à l’offre de services rendus par l’Université ou par une tierce partie. » (article 1.1. « Frais » du Règlements des études).

Solde impayé et entente de paiement 

Sachez que si vous avez un compte en souffrance avec l’Université, vous ne pourrez pas :

  • Vous inscrire aux activités pédagogiques ;
  • Obtenir votre diplôme, votre relevé de note ou une attestation officielle.

Des intérêts commencent à s’accumuler dès le jour suivant la date limite du paiement des droits de scolarité et des frais institutionnels.  

……

Si vous êtes dans l’impossibilité d’acquitter votre facture, nous vous invitons à négocier une demande d’entente de paiement avec le Service des ressources humaines et financières. «Tout solde impayé pour lequel aucune entente n’a été négociée avec le Service des ressources financières entraîne la fermeture du dossier étudiant à l’expiration des échéances prévues » (article 7.3 du Règlement des études).

Désistement et remboursement

Il existe des procédures de désistement et de remboursement pour certains frais : 

FINO (frais institutionnels non obligatoires) :

  • Les FINO aident à financer les services technologiques offerts aux étudiants et aux étudiantes (service internet sans fil, courrier électronique, laboratoires technologiques, etc.) et à financer bien d’autres services offerts à la communauté étudiante.
  • Pour avoir de plus amples informations sur les FINO, nous vous invitons à consulter le site internet de l’Université.
  • Procédure de désistement : compléter le formulaire
  • Dates limites de désistement : Trimestre d’automne : 15 octobre,  Trimestre d’hiver : 15 février, Trimestre d’été : 15 juin.

Fondation de l’Université de Sherbrooke :

Les fonds amassés par la Fondation de l’Université de Sherbrooke servent notamment à financer des recherches universitaires et à aider financièrement la communauté étudiante dans le besoin.

Procédure de désistement :

  • Compléter le formulaire
  • Dates limites de désistement : Trimestre d’automne : 15 octobre, Trimestre d’hiver : 15 février, Trimestre d’été : 15 juin.

Assurances santé et dentaire :

Le REMDUS offre des assurances santé et dentaire à la grande majorité de ses membres (il existe certaines exceptions pour la communauté étudiante internationale).

Les membres peuvent faire une demande de désistement ou de modification de la couverture d’assurance.  

Procédure de désistement ou de modification :

  • Par courriel à l’adresse suivante : remdus.assurance@usherbrooke.ca;
  • Sur votre Compte REMDUS Assurance.
  • Dates limites de désistement ou de modification : Trimestre d’automne : 15 octobre, Trimestre d’hiver (pour les étudiants(e)s qui n’étaient pas inscrits.es au trimestre d’automne précédent) : 15 février.

Assurance pour la communauté étudiante internationale :

La communauté étudiante internationale doit obligatoirement souscrire à une assurance maladie et hospitalisation.

Quelques étudiants et étudiantes originaires des pays suivants sont exemptés de l’assurance et peuvent faire une demande de remboursement : Belgique, Danemark, Finlande, France, Grèce, Luxembourg, Norvège, Portugal et Suède.

Procédure de remboursement : Soumettre une preuve d’exemption au Programme des étudiants internationauxà l’adresse courriel suivante : etudiants.internationaux@usherbrooke.ca

Dates limites de désistement : Trimestre d’automne : 30 septembre, Trimestre d’hiver : 31 janvier, Trimestre d’été : 31 mai.

 Frais des cotisations étudiantes

Le paiement de la cotisation étudiante est obligatoire. Certaines associations étudiantes prévoient son remboursement pour ceux et celles qui en font la demande. Le REMDUS prévoit le remboursement de la cotisation étudiante. Pour les associations étudiantes de faculté ou de centre universitaire de formation, nous vous invitons à vérifier auprès de celles-ci de telles procédures sont prévues.

Si vous ne souhaitez pas être membre du REMDUS, vous pourrez faire la demande de remboursement de votre cotisation étudiante. Sachez cependant qu’en vous retirant du REMDUS, vous ne pourrez plus bénéficier de ses services d’assurances santé et dentaire ainsi que des services du Bureau des droits étudiants.

Procédure de remboursement au REMDUS : Compléter le Formulaire de demande de remboursement de cotisation qui vous sera transmis suivant une demande formelle à l’adresse courriel suivante : remdus@usherbrooke.ca.

Dates limites de remboursement : Trimestre d’automne : 15 octobre, Trimestre d’hiver : 15 février, Trimestre d’été : 15 juin.

Nous vous invitons à consulter le site internet de l’Université pour vous familiariser avec les différentes procédures de désistement et de remboursement.

.

Inscription aux activités pédagogiques 

Pour pouvoir s’inscrire à une activité pédagogique, une personne doit :

  • « Être admise ;
  • Satisfaire aux exigences de l’activité, par exemple, un test de classement ou des exigences d’une faculté ou d’un centre universitaire de formation, d’organisations ou d’ordres professionnels ;
  • Avoir fourni les documents valides liés au statut légal au Canada et au Québec exigés selon les directives gouvernementales en vigueur  
  • Avoir, dans le cas d’une première inscription à temps complet à un programme d’études, accepté l’offre d’admission et effectué le dépôt de confirmation avant la date limite ;
  • Avoir acquitté intégralement tous les frais dus à l’Université ou, exceptionnellement, avoir obtenu du Service des ressources financières l’autorisation de s’inscrire à la suite d’une entente quant aux modalités de paiement de comptes en souffrance ;
  • Détenir, s’il y a lieu, un permis légal de poser les actes professionnels requis lors des activités de formation ;
  • Se soumettre à la procédure d’inscription (voir l’article 4.1.4 – Procédure d’inscription) » (article 4.1.2.1. du Règlement des études).

Période d’inscription (article 4.1.3 du Règlement des études) :  Les facultés et les centres universitaires de formation déterminent leurs propres dates limites d’inscription. Nous vous invitons à vérifier votre calendrier facultaire pour prendre connaissance de ces dates et de les respecter.

Statut de l’étudiant(e) relatif au programme d’études

Suivant leur inscription à des activités pédagogiques, les étudiants et étudiantes acquièrent un ou plusieurs statuts :

  • En scolarité ;
  • En rédaction ;
  • En évaluation ;
  • En correction-évaluation. 

Chaque statut comporte des droits et des responsabilités qui lui sont propres.

Plan de formation

Plusieurs étudiants et étudiantes de 2eet 3ecycles ont un plan de formation encadrant leur parcours académique.  

Il énonce notamment les informations suivantes :

  • « Le nom de la personne qui dirige les travaux de la production intermédiaire ou de fin d’études ou des membres de l’équipe de direction de la recherche de l’étudiante ou de l’étudiant ;
  • Le sujet de la production intermédiaire ou de fin d’études et un résumé du projet de recherche, le cas échéant ;  
  • Les compétences scientifiques et professionnelles à développer et les modalités pour y arriver ;
  • Les activités pédagogiques à réaliser ;
  • Les productions prévues ;
  • Les ressources disponibles ;
  • Le calendrier de réalisation ;
  • Les ententes de direction ;
  • Les informations relatives au plagiat et autres délits » (article 3.1.3.3 du Règlement des études). 

Les facultés et les centres universitaires de formation peuvent y ajouter les exigences et les renseignements compris dans leurs règlements complémentaires. Le plan de formation constitue en quelque sorte un contrat entre l’étudiant ou l’étudiante, sa direction de recherche et sa faculté ou son centre universitaire de formation.

Modification des choix d’activités pédagogiques

Il est possible de modifier le choix de ses activités pédagogiques, sous certaines conditions et avec l’autorisation de la faculté ou du centre universitaire de formation, pour :

  • « Ajouter une nouvelle activité pédagogique ;
  • Substituer une activité pédagogique à une autre, à la condition que cette modification n’affecte pas les exigences en lien avec le caractère concomitant, préalable ou antérieur à d’autres activités ;
  • Retirer une activité pédagogique » (article 4.1.5 du Règlement des études).  

Délais pour apporter des modifications 

Pour les activités pédagogiques qui commencent en début de trimestre et se déroulent sur 15 semaines ou pour toute inscription en rédaction, en évaluation ou en évaluation-correction, la demande de modification doit être faite avant :

  • Le 15 septembre pour le trimestre d’automne ;
  • Le 21 janvier pour le trimestre d’hiver ;
  • Le 21 mai pour le trimestre d’été.  

Pour toutes les autres activités pédagogiques, les facultés et les centres universitaires de formation détiennent leur propre calendrier facultaire qui énonce les dates limites de modification des choix d’activités pédagogiques. Référez-vous à celui-ci pour connaître les différentes dates limites en fonction des activités pédagogiques que vous souhaitez modifier.

Abandon d’une activités pédagogique

Il est possible d’abandonner une activité pédagogique avec l’autorisation de la faculté ou du centre universitaire de formation.  

Plusieurs exceptions peuvent s’appliquer :

  • Dans certains programmes, aucune activité pédagogique ne peut être abandonnée ;
  • L’abandon répété d’une même activité pédagogique n’est pas possible, sauf si la faculté ou le centre universitaire de formation l’autorise expressément, autrement, un échec par abandon (note W) sera attribué.  

Les conséquences de l’abandon varient en fonction de la période où est faite la demande :

 Chaque faculté ou chaque centre universitaire de formation détient son propre calendrier facultaire qui énonce les dates limites de modification d’une activité pédagogique. Référez-vous à celui-ci pour connaître les dates limites qui vous concernent. 

Reprise d’une activité pédagogique

Avec l’autorisation de la faculté ou du centre universitaire de formation, l’étudiant ou l’étudiante peut reprendre jusqu’à deux fois une activité pédagogique, sauf exceptions. Pour ce faire, il ou elle ne doit pas avoir été diplômé(e) et doit payer les droits de scolarité et les frais institutionnels liés à l’activité pédagogique.  La note de l’activité reprise remplace la note originale et apparaîtra sur le relevé. Elle ne modifie toutefois pas rétroactivement le calcul des moyennes cumulatives antérieures.

Conditions de poursuite des études

Il est possible de poursuivre ses études en remplissant l’ensemble des conditions suivantes :

  • « Satisfaire à l’ensemble des exigences du programme d’études, incluant, le cas échéant, la réussite de certaines activités pédagogiques spécifiques déterminées par la direction du programme d’études ;
  • Réussir, le cas échéant, chacun des stages obligatoires du programme d’études ;
  • Se conformer aux règlements de la faculté ou du centre universitaire de formation et de l’Université » (article 3.1.3.5 du Règlements des études) ;
  • Maintenir une moyenne cumulative supérieure à 2,7 après avoir cumulé 9 crédits. » 

Dans le cas où ces conditions ne sont pas respectées, la faculté ou le centre universitaire de formation peut :

  • Exclure l’étudiant ou l’étudiante du programme d’études ou ;
  • Le ou la mettre en probation.

Interruption des études

Il es possible de se trouver en interruption d’études dans deux situations :  

Avec autorisation :

  • En faisant une demande écrite d’interruption d’études à sa faculté ou son centre universitaire de formation et en s’assurant que celle-ci sera accordée. L’interruption des études pour une période maximale de 24 mois peut alors être envisagée. 

Sans autorisation :

  • En interrompant ses études sans autorisation pendant plus de 16 mois consécutifs, l’étudiant ou l’étudiante est considéré comme s’étant désisté de son programme d’études. 

Dans tous les cas d’interruption des études, il est possible de reprendre le programme d’études si les délais ci-haut mentionnés sont respectés. L’étudiant ou l’étudiante doit alors satisfaire aux nouvelles exigences du programme si ces dernières ont changé.

Abandon d’un programme d’études

L’université considère que l’étudiant ou l’étudiante a abandonné ses études lorsqu’il ou elle :

  • Signifie par écrit son intention de se retirer du programme d’études ;
  • Ne s’inscrit pas à une activité pédagogique pendant 16 mois consécutifs. 

Les conséquences de l’abandon varient en fonction du moment où il est fait :

Durée des études

Les étudiants et les étudiantes sont tenus d’avoir complété l’ensemble des exigences de leur programme dans une période prédéterminée par le Règlements des études. Nous vous invitons à consulter l’Annexe 7 du Règlement des étudesqui expose l’ensemble des durées maximales.

Prenez note que les « interruptions d’études sans autorisation, les trimestres de probation ou de suspension et les trimestres de non-inscription sont calculés dans la durée des études » (article 3.1.1.3 du Règlement des études). 

Prolongation de la durée des études (article 3.1.1.4) : Si les études ne sont pas terminées dans les délais prévus, il est possible de faire une demande de prolongation auprès de la personne responsable de son programme d’études selon les conditions établies par la faculté ou le centre universitaire de formation.

Plagiat

Le Règlements des études interdit formellement le plagiat pour toutes les productions évaluées. En plus d’être un grand manquement à l’intégrité intellectuelle et de constituer une tricherie, le plagiat est un délit qui peut entraîner des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion. 

L’article 9.4.1 a) du Règlement des étudesdéfinit le plagiat ainsi : « faire passer ou tenter de faire passer pour sien, dans une production évaluée, le travail d’une autre personne ou des passages ou idées tirés de l’œuvre d’autrui. »

Quelles sont les formes du plagiat ? 

Le plagiat peut ainsi prendre plusieurs formes :

  • L’appropriation de l’ouvrage d’un auteur ou d’une auteure en le faisant passer pour sien ;
  • La présentation d’extraits (textes, images, données, concepts, photos, graphiques, voix,  sons, etc.) d’un auteur ou d’une auteure sans mentionner la source ;
  • La présentation des extraits de texte d’un auteur ou d’une auteure entre guillemets sans mentionner la source ;
  • L’utilisation d’une citation d’un auteur ou d’une auteure sans mentionner la source ;
  • L’utilisation du copier-coller pour reproduire le contenu d’un site internet sans en mentionner la source ;
  • Le résumé des idées d’un auteur ou d’une auteure en utilisant des synonymes, sans mentionner la source ;
  • Etc.

Qu’est-ce qu’une production évaluée ? 

Pour que le plagiat soit considéré comme un délit au sens du Règlement des études, il doit avoir lieu dans le cadre d’une production évaluée. Le terme « production évaluée » comprend notamment :

  • Un essai ;
  • Un mémoire ;
  • Une thèse :
  • Un travail :
  • Un examen :
  • Un devoir devant être remis pour évaluation ;
  • Une présentation orale et les documents en support visuel ;
  • Toute autre forme d’évaluation.

Est-ce qu’il existe des formes de plagiat plus graves que d’autres ? 

Toute forme de plagiat est grave en soit. Le plagiat constitue un vol d’idées et demeure un acte malhonnête. Il nuit à la recherche universitaire et à la crédibilité des établissements d’enseignement. Il est souvent considéré comme le délit le plus grave pouvant être commis au sein de l’Université de Sherbrooke.

Le plagiat est durement réprimé au sein de l’Université de Sherbrooke. La gravité de la sanction imposée par un Comité de discipline dépendra du type d’évaluation dans laquelle le plagiat a été commis (plus l’importance de l’évaluation est grande, plus la sanction sera sévère) et de la quantité de plagiat se trouvant dans l’évaluation (plus il y en a, plus la sanction sera sévère).

Existe-t-il des outils pour détecter le plagiat ? 

Oui, il existe des logiciels de détection de similitudes entre plusieurs textes. Ils sont de plus en plus nombreux et de plus en plus sophistiqués. Ils permettent de retrouver les textes originaux (extraits, images, graphiques, etc.) reproduits de façon frauduleuse. Parfois, une simple recherche dans un moteur de recherche permet de retrouver la source originale d’un extrait de texte.

Comment éviter de plagier ?

1. S’informer 

Il est important de s’informer sur ce que constitue le plagiat. Le fait que vous soyez sur cette page internet est déjà un bon début. Par ailleurs, l’Université de Sherbrooke met en place différents mécanismes informatifs :

  • L’ensemble des plans d’activités pédagogiques (communément appelés plans de cours) et les plans de formation doivent contenir les informations relatives au délit du plagiat.
  • Le service de soutien à la formation de l’Université de Sherbrooke a mis en place différents outils pour informer la population étudiante du plagiat. Nous vous invitons à consulter leur site internet.
  • Les différentes bibliothèques de l’Université de Sherbrooke offrent de nombreuses conférences gratuites sur le plagiat tout au long de l’année.

2. Citer toutes ses sources 

Dans le cadre d’une production évaluée, assurez-vous chaque fois de donner la référence des écrits utilisés et de les ajouter à votre bibliographie. Également, assurez-vous d’encadrer de guillemets tout texte ou extrait de texte utilisé à titre de citation, et de joindre l’ouvrage de référence dans votre bibliographie. Évitez en tout temps de paraphraser un auteur en omettant de mentionner la source. Cela renforcera votre argumentation et détaillera la recherche documentaire que vous avez effectuée. 

3. Éviter le travail de dernière minute 

Le plagiat peut devenir tentant lorsque l’on manque de temps pour rédiger un travail.    

Comment rédiger une bibliographie ?

Les règles pour citer correctement un ouvrage et construire une bibliographie varient d’une faculté et d’un centre de formation à l’autre. Référez-vous aux personnes ressources de votre établissement d’enseignement pour les connaître.

Auto-plagiat

Qu’est-ce que l’auto-plagiat ? 

Le Règlement des études sanctionne également l’auto-plagiat. Son article 9.4.1 b) définit l’auto-plagiat comme le fait de « soumettre, sans autorisation préalable, une même production, en tout ou en partie, à plus d’une activité pédagogique ou dans une même activité pédagogique (notamment en cas de reprise). La réutilisation d’un travail antérieur (en totalité ou en partie) dans un nouveau travail pourrait également être considéré comme de l’auto-plagiat. 

Ainsi, si vous souhaitez réutiliser une partie d’un travail déjà évalué (même si ce travail a été évalué par un autre établissement d’enseignement ou une autre faculté), assurez-vous d’avoir obtenu une autorisation écrite au préalable.

Notation

La notation est le « processus par lequel le résultat de l’évaluation des apprentissages dans une activité pédagogique est traduit sous la forme d’une note (A+, A, A-, etc.) ou d’une mention (EQ, XS, etc.). » (art. 1.1 « Notation »du Règlement des études).  

Évaluation par un jury 

« Dans un programme d’études de type cours, l’évaluation d’une production intermédiaire ou de fin d’études est faite par un jury qui lui attribue l’une des notes suivantes, laquelle est consignée au relevé de notes : 

pour le 2e cycle : R, A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, C-, D+ et D, E ou W ; 

pour le 3e cycle : R, A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, E ou W.  

Dans un programme d’études de type recherche, une production intermédiaire ou de fin d’études de 2e ou 3e cycle est évaluée par un jury qui lui attribue l’une des notes suivantes, laquelle est consignée au relevé de notes : R, A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, E ou W » (article 4.5.2 du Règlement des études).

Conversion des notes alphabétiques en valeurs numériques :  

A + : 4,3
A : 4,0
A – : 3,7
B + : 3,3
B : 3,0
B – : 2,7
C + : 2,3
C : 2,0
C – : 1,7
D + : 1,3
D : 1,0
E : 0
W : 0

Mentions pouvant se retrouver dans votre relevé de notes:

« Mention AB (abandon)

Est utilisée au relevé de notes pour une activité pédagogique abandonnée conformément aux dispositions de l’article 4.2.5 – Abandon d’une activité pédagogique.

Mention EA (équivalence par autorisation)

Est utilisée au relevé de notes pour une activité pédagogique pour laquelle une équivalence est autorisée par la faculté ou le centre universitaire de formation, conformément aux dispositions de l’article 3.1.1.7 – Poursuite dans une autre université.

Mention EQ (équivalence)

Est utilisée au relevé de notes dans le cas d’une activité pédagogique pour laquelle une équivalence est autorisée par la faculté ou le centre universitaire de formation, conformément aux dispositions des articles 2.2.2.1 – Programmes d’études de 1 er cycle, 2.2.2.2 – Programmes d’études de 2 e cycleet 2.2.2.3 – Programmes d’études de 3 e cycle.

Mention EX (exemption)

Est utilisée au relevé de notes dans le cas d’une exemption d’un stage coopératif.

Mention IN (incomplet)

Est utilisée au relevé de notes pour les activités pédagogiques lorsque, pour des motifs acceptés par la faculté ou le centre universitaire de formation, l’étudiante ou l’étudiant n’a pas satisfait à toutes les exigences.

Doit être remplacée par une note dans les délais et selon les modalités que détermine la faculté ou le centre universitaire de formation.

Est remplacée par la note W (échec par abandon) au relevé de notes du trimestre au cours duquel prend fin le délai accordé si l’activité n’a pas été complétée.

Mention ND (non disponible)

Est utilisée au relevé de notes pour une activité pédagogique dont la note n’est pas disponible, bien que la personne ait remis ou réalisé toutes les productions exigées. Doit être remplacée par une note, au plus tard au cours du trimestre suivant.

Mention NT (en cours)

Est utilisée au relevé de notes pour une activité pédagogique s’échelonnant sur plus d’un trimestre. Doit être remplacée soit par une note ou une autre mention au trimestre au cours duquel l’activité se termine, soit par une note dans le délai et selon les modalités que détermine la faculté ou le centre universitaire de formation.

Mention RE (reprise d’évaluation)

Est utilisée au relevé de notes pour une activité pédagogique à l’intérieur de laquelle une production a été reprise.

Mention RP (reprise)

Est utilisée au relevé de notes pour une activité pédagogique reprise, conformément aux dispositions de l’article 4.3 – Conditions de reprise d’une activité pédagogique.

Mention SE (sans évaluation)

Est utilisée au relevé de notes pour une activité pédagogique terminée :

– qui ne sera jamais évaluée en raison d’une incapacité définitive de l’étudiante ou de l’étudiant de poursuivre ses études;

– qui est suivie par une auditrice ou un auditeur;

– pour laquelle le registraire autorise cette mention.

La mention SE est définitive. Elle n’est jamais remplacée par une note.

Mention XC (reconnaissance d’acquis expérientiels, en vertu de la Politique sur la reconnaissance des acquis (Politique 2500-023)

Est utilisée au relevé de notes dans le cas d’une démarche de reconnaissance d’acquis expérientiels.

Mention XS (substitution)

Est utilisée au relevé de notes pour remplacer, sans crédit, une activité pédagogique obligatoire ou à option par une autre activité, avec l’autorisation de la faculté ou du centre universitaire de formation » (article 4.5.1.4 du Règlement des études).