Politiques et règlements
Règlements administratifs du REMDUS
Règlements transitoires du REMDUS
Politique d’attribution des commandites du REMDUS
Politique d’attribution des subventions du REMDUS
Politique de gestion des conflits d’intérêts
Politique pour prévenir et contrer le harcèlement et la discrimination au sein du REMDUS
Politique de diffusion d’information du REMDUS
Politique de gestion des demandes d’accommodement en matière de régime d’assurance collective
Politique de gestion du Bureau des droits étudiants du REMDUS
*Notez que le texte des règlements généraux du REMDUS a préséance sur ces explications.