Structure


Le REMDUS est le second palier associatif des 2e et 3e cycles. Il possède une structure similaire à celle d’une fédération. En effet, le conseil d’administration du regroupement est composé – comme une fédération – de membres des diverses associations facultaires ou départementales de 2e ou 3e cycle. Cependant, le regroupement se différencie d’une fédération en étant doté de sa propre assemblée des membres individuels, ce que n’a normalement pas une fédération.

 

Ainsi, la structure du REMDUS est composée de quatre instances de gouvernance :

  • l’Assemblée générale (AG): il s’agit de l’instance suprême de gouvernance du regroupement;
  • le Conseil d’administration (CA): il s’agit de l’instance qui voit à la bonne marche du REMDUS. Le CA s’assure de la bonne gestion des biens et des finances du REMDUS ainsi que du régime d’assurances collectives. Le CA est composé d’administrateurs et d’administratrices qui siègent à titre personnel, et non à titre de représentants de l’association facultaire ou départementale dont ils font partie;
  • le Congrès : il s’agit de l’assemblée qui a la charge de la gestion des dossiers politiques et socioculturels du REMDUS, cette instance veille au respect des grandes valeurs et orientations du REMDUS telles que définies en AG. Le Congrès est le lieu où les associations peuvent s’exprimer, auparavant cela était vrai au CA;
  • le Conseil exécutif (CE): il s’agit de l’instance qui voit à l’exécution des mandats décidés par l’AG ou le CA. Ceux-ci sont élus par le Congrès.

 

Attention: Il ne faut pas confondre le REMDUS avec votre association facultaire ou départementale. Si vous êtes étudiants aux 2e et 3e cycles, vous êtes membre – sauf exception – de deux associations: le REMDUS ainsi qu’une association facultaire ou départementale. Il s’agit du palier local du mouvement associatif étudiant des cycles supérieurs. Ces associations peuvent être reconnues comme «association représentante» et ainsi avoir droit qu’un de leur membre siège au CA du REMDUS et que trois de leurs membres, dont l’administrateur, siègent au Congrès.

Voici plus en détail la fonction et les caractéristiques de chacune des instances de gouvernance du regroupement.

 

Notez que le texte des règlements généraux du REMDUS a préséance sur ces explications.

 

La structure du REMDUS

Structure

L’Assemblée générale du REMDUS

Composition

L’Assemblée générale est composée de tous les membres du REMDUS. Toutes et tous les membres du REMDUS y ont droit de parole, de proposition et de vote.

Le quorum pour qu’une AG soit valable est de quarante membres provenant d’au moins quatre facultés différentes.

 

Fonctions

L’AG a pour fonctions, dans les limites de sa juridiction :

  • de déterminer les grandes orientations du Regroupement;
  • de définir les mandats sur lesquels le REMDUS doit travailler;
  • d’adopter, de modifier ou de révoquer tout règlement, y compris les Règlements généraux, sous réserve de l’entérinement ultérieur par le CA;
  • de ratifier tout règlement émanant du CA;
  • d’élire les trois membres du Congrès non membres d’une association représentante;
  • de recevoir les bilans financiers;
  • d’élire l’administrateur ou l’administratrice du CA non membre d’une association représentante.

 

 

Le Conseil d’administration du REMDUS

Composition

Le CA du REMDUS est constitué des membres du CE (sans droit de vote) et de 27 administrateurs, dont 26 élus par chaque association représentante et d’un administrateur ou d’une administratrice non-membres d’une association représentante élus par l’AG.

 

Fonctions

Les affaires du REMDUS sont administrées par le CA. Le CA voit à la bonne marche du REMDUS. Le CA s’assure de la bonne gestion des biens , des finances et des assurances collectives du REMDUS. Le CA ne s’exprime par sur les décisions à teneur politique ou académique. Le CA appuie dans la mesure du possible le Congrès et l’AG dans la réalisation de leurs mandats.

 

Devoirs

Chaque administratrice et administrateur doit prendre connaissance des Règlements généraux du REMDUS, dès le début de son mandat.

Chaque membre du CA doit prendre connaissance, avant la tenue d’un CA, de tous les documents transmis via courrier électronique ou sur le portail interactif du REMDUS par le CE et par les différents représentants ou représentantes des comités internes ou externes à l’Université de Sherbrooke.

 

Pouvoirs

Le CA a le pouvoir, dans les limites de sa juridiction :

  • d’adopter toute prévision budgétaire et de la modifier au besoin;
  • de conclure tout contrat ou toute convention au nom du REMDUS;
  • d’engager toute dépense non budgétée qui lui semble à propos;
  • d’adopter, de modifier ou de révoquer tout règlement;
  • d’adopter les rapports de fin de mandat de chacune des exécutantes et chacun des exécutants du CE;
  • de constituer tout comité pour l’assister;
  • d’élire des représentantes et représentants des étudiants des 2e et 3e cycles à toutes les instances et comités internes et externes de l’Université.

 

 

Le Congrès du REMDUS

Composition

Le Congrès est composé des 27 membres du CA ainsi que de 52 membres d’associations (2 membres par association qui ne sont pas membres du CA), ces trois personnes représentent une délégation. À ces 79 membres du Congrès s’ajoutent les trois personnes non-membres d’associations représentantes ainsi que les 8 membres du CE.

Fonctions

Le Congrès a pour charge la gestion des dossiers politiques et socioculturels du REMDUS qui ne sont pas liés à l’administration courante du Regroupement. L’instance veille au respect des grandes valeurs et orientations du REMDUS, telles que définies en AG.

Devoirs

Chaque membre du Congrès doit prendre connaissance, avant la tenue d’une réunion du Congrès de tous les documents transmis vis courriel électronique par le CE ou le CA.

Chaque membre du Congrès doit, dans la mesure du possible, se tenir au courant des opinions des membres du REMDUS qu’il ou elle représente.

Pouvoirs

Le Congrès a les pouvoirs suivants :

  • d’organiser toute activité relevant exclusivement de sa compétence, sous respect des lois applicables;
  • de donner au CE tout mandat relevant exclusivement de sa compétence, sous réserve de la supervision du CA;
  • de soumettre des suggestions ou des demandes budgétaires au CA;
  • de constituer tout comité pour l’assister dans ses fonctions;
  • de procéder à l’élection des membres du CE et de pourvoir à toute vacance au CE;
  • de demander au CA le déclenchement d’une consultation référendaire sur une question et avec un échéancier choisis par le Congrès.

REMDUS – Le Congrès

Le Conseil exécutif du REMDUS

Composition

Le CE est composé de huit membres occupant les fonctions suivantes :

  • Présidence,
  • Secrétariat général,
  • Vice-présidence aux affaires académiques,
  • Vice-présidence aux affaires externes,
  • Vice-présidence aux affaires internes,
  • Vice-présidence à la communication,
  • Vice-présidence à la condition de vie étudiante, et
  • Vice-présidence au développement durable.

 

Fonctions

Les descriptions de chaque poste au sein du CE sont disponibles en cliquant ici.

 

Mission

La mission du CE est de bien mener à terme les mandats confiés par l’AG et le Congrès dans l’intérêt de tous les étudiants et étudiantes de 2e et 3e cycles de l’Université de Sherbrooke.

 

Pouvoirs

Les affaires courantes du REMDUS sont administrées par le CA qui a pour fonctions, dans les limites de sa juridiction :

  • de soumettre à l’AG ses recommandations quant aux grandes orientations que doit prendre le Regroupement pour l’année à venir;
  • d’autoriser toute dépense budgétisée relative au bon fonctionnement et à la tenue des activités courantes du REMDUS;
  • de recommander au CA l’embauche ou le congédiement de toute employée ou de tout employé.